Conditions générales d’utilisation

Bienvenue sur le site www.papillomavirus.fr ! Ce site internet est administré par MSD en France, filiale de la société américaine Merck & Co., Inc., 126 East Lincoln Avenue, P.O. Box 2000, Rahway, NJ 07065 USA, ci-après dénommée « MSD ».

ACCEPTATION

En utilisant ce site, vous acceptez d’être lié(e) sans réserve par les conditions d’utilisation décrites sur cette page (les « Conditions d’Utilisation ») et vous vous engagez à les respecter en intégralité. MSD se réserve le droit de modifier les Conditions d’Utilisation de manière ponctuelle et en tant que de besoin, et indiquera la dernière date de mise à jour de cette page. Vous pourrez accéder à celle-ci à tout moment en cliquant sur le lien « Conditions d’utilisation » présent en bas de chaque page de ce site.

DESCRIPTION DU SERVICE ET ACCES AU SITE

Papillomavirus.fr est un site internet gratuit qui regroupe exclusivement de l’information relative à la santé et à des maladies humaines pour le grand public, c’est-à-dire, s’adressant à toute personne désirant s’informer sur la thématique du papillomavirus.

Papillomavirus.fr est adapté aux personnes résidant en France.

Ce site ne peut en aucun cas se substituer aux conseils de votre médecin ou de votre pharmacien ni n’a vocation à remplacer une consultation médicale. N’hésitez pas à leur demander des précisions sur les points qui ne vous paraitraient pas suffisamment clairs et à leur demander des informations supplémentaires sur votre cas particulier. Les informations contenues sur ce site ne sont pas forcément adaptées à votre cas particulier. Si vous êtes un(e) patient(e), nous vous incitons à consulter un médecin ou un professionnel de santé qualifié pour toute question relative à votre santé ou avant de prendre une décision concernant un traitement.

MSD a pris toutes les mesures raisonnables pour s’assurer que les informations mentionnées sur ce site sont exactes, exhaustives et le plus à jour possible, mais n’apporte aucune garantie expresse à ce sujet.

MSD s’efforcera de rendre Papillomavirus.fr accessible 24 heures sur 24, sept jours sur sept, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de MSD et sous réserve des périodes de maintenance, mises à jour, des pannes éventuelles, des aléas techniques liés à la nature du réseau internet ou des actes de malveillance ou toute atteinte portée au matériel ou aux logiciels de MSD. MSD ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable en raison d’une interruption de Papillomavirus.fr quelles que soient la cause, la durée ou la fréquence de cette interruption.

RESPONSABILITE

Outre les exclusions de responsabilité mentionnées aux articles « description du service et accès au site » et « contenu de tiers », MSD décline toute responsabilité en cas de préjudices directs ou indirects quels qu’ils soient résultant de l’utilisation de ce site et du non-respect des présentes.

PHARMACOVIGILANCE

Déclarez immédiatement tout effet indésirable suspecté d’être dû à un médicament à votre Centre régional de pharmacovigilance (CRPV) ou sur https://signalement.social-sante.gouv.fr.

CONTENU DE TIERS

Il est possible que ce site contienne des informations apportées par des tiers ou issues d’autres sites internet accessibles par des liens hypertextes. Des mentions relatives à ces informations ou aux liens hypertextes sont présentes dans tout ce site. MSD ne contrôle pas les informations fournies par des tiers, ni les contenus des sites internet accessibles par des liens hypertextes que nous fournissons, et n’en assume pas la responsabilité.

DONNÉES PERSONNELLES

Pour en savoir plus sur la manière dont MSD France traite les données personnelles des utilisateurs de son Site, vous pouvez vous rendre sur la page suivante : Politique globale de protection des données personnelles sur Internet – MSD Privacy

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les marques, tous les logos, dessins, documents, informations, images, vidéos, slogans et graphismes apparaissant sur Papillomavirus.fr, sous quelque forme que ce soit (les « Eléments »), sont la propriété de MSD ou de ses sociétés apparentées, ou sont utilisés sous licence. Papillomavirus.fr est destiné à votre usage personnel et aucun droit sur les Eléments ne vous est conféré dans le cadre de votre utilisation de Papillomavirus.fr.

En dehors des représentations dans le cercle de famille et des reproductions réservées à l’usage privé conformément aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, vous ne pouvez diffuser, modifier, transmettre, mettre en ligne, représenter, reproduire, ou plus généralement exploiter les Eléments, sans l’autorisation préalable écrite de MSD. Vous devez considérer que chaque Elément présent sur Papillomavirus.fr est soumis au droit d’auteur, sauf indication contraire, et ne peut être utilisé, hors les cas prévus sur ce site ou dans les Conditions d’Utilisation, sans l’autorisation préalable écrite de MSD. MSD ne peut garantir que votre utilisation des Eléments présents sur Papillomavirus.fr n’enfreindra pas les droits de tiers.

CONSÉQUENCES

En cas de non-respect des Conditions d’Utilisation, MSD se réserve le droit de fermer temporairement ou définitivement tous les comptes que vous pourriez avoir créés sur ce site. Vous vous engagez à couvrir et à dégager MSD, ses directeurs, employés et fournisseurs de toute responsabilité en cas de plainte ou de réclamation de la part de tiers résultant ou découlant présumablement de votre utilisation de ce site ou de votre non-respect des Conditions d’Utilisation ou des droits d’un tiers, et de couvrir les honoraires d’avocat dans des limites raisonnables. Tout litige vous opposant à MSD quant aux Conditions d’Utilisation ou quant à votre utilisation de ce site sera résolu par des négociations de bonne foi. Si ces tentatives devaient s’avérer inefficaces, tous litiges, contestations ou plaintes seront soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d’Appel de Nanterre. * : Papillomavirus.fr est une marque déposée de Merck & Co., Inc., 126 East Lincoln Avenue, P.O. Box 2000, Rahway, NJ 07065 USA.

CONTACT

Merci de consulter le paragraphe « Pharmacovigilance » de ce document. Pour toute demande concernant la protection des données personnelles, merci de consulter le paragraphe « Données personnelles ».

DATE DE DERNIERE MISE A JOUR DE CE SITE
le 06/06/2023